Document d'archives : Juridiction de l'Ordinaire pour la visite des sacrements
Contenu :
Revendication par l'archevêque de Sens et exemption : procès-verbal de visite et de constatation (1418). Droits de l'archidiacre de Sens, procédure pour le paiement d'une rente annuelle de 5 livres : mémoire des droits de l'archidiacre, mémoire des droits des archevêques de Sens sur l'hôpital de Joigny, sentence de la maîtrise des requêtes.
Cote :
H-dépôt 13 I B 5
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2013-02-12 | dépôt numéro via reprise-6069 Hôpital (Joigny, Yonne) |