Document d'archives : Société des Nations.
Contenu :
Le ministère des Affaires étrangères a donné un ensemble de documents de la
Société des Nations (S.D.N.), issus pour la plupart de la Commission
préparatoire de la Conférence de désarmement. Il s'agit essentiellement de
projets de conventions, textes et amendements relatifs au désarmement en
1925-1930 (cartons 1 et 2), de procès-verbaux des séances des différentes
sessions des sous-commissions " A " (militaire, navale et aérienne) et " B "
(questions non militaires) en 1926 (cartons 3 à 7). Les cartons 8 à 10
contiennent une collection des bulletins mensuels du 2e bureau de
l'état-major des armées (E.M.A.) en 1920-1927. Enfin, un rapport (1927) de
la Commission militaire interalliée de contrôle sur l'exécution des clauses
militaires du traité de Versailles vient compléter ce fonds (carton 11).
Cote :
GR 1K 773
Inventaire d'archives :
États des fonds des archives privées - tome 4 (GR 1 K 701-860)
Informations sur le producteur :
producteur: Société des Nations
Informations sur l'acquisition :
Don du ministère des Affaires étrangères en mai 1997.
Conditions d'accès :
Sans réserve.
Description physique :
Importance matérielle :
11 cartons.
Ressources complémentaires :
Inventaire dactylographié.