Document d'archives : Rapports 91155 à 91164
Contenu :
91155 : Rapport sur la manière de servir d'un médecin inspecteur de la santé.
91156 : Compte rendu de la onzième conférence régionale Asie de l'Organisation
internationale du Travail.
91157 : Rapport sur l'expérience de coordination sanitaire et sociale des cantons de Senlis
et de Chantilly.
91158 : Rapport relatif au soutien à domicile des familles et des personnes âgées.
91159 : Rapport relatif aux conditions de délivrance des autorisations de travail
permanentes par la DDTE de Paris.
91160 : Note sur la responsabilité médicale.
91161 : Rapport sur la section autonome mutuelle d'assurance maladie des travailleurs non
salariés de la Batellerie (SMAM - BATELLERIE) (1991-1992)
91162 : Rapport sur le fonctionnement de la caisse de congés payés de Saint-Etienne.
91163 : Rapport sur la gestion du RMI - enquête ASSEDIC/CAF.
91164 : Rapport de synthèse sur la gestion du RMI par les CAF et les caisses de mutualité
sociale agricole.
Cote :
20020140/21
Inventaire d'archives :
Inspection générale des affaires sociales : rapports pour l'année 1991