Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Louis Marie d'Aumont, duc d'Aumont et Victoire Félicie de Durfort de Duras, veuve de Jacques de...

Date : 1727 - 1727

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Titre :

Contrat de mariage entre Louis Marie d'Aumont, duc d'Aumont et Victoire Félicie de Durfort de Duras, veuve de Jacques de Fitz-James, duc de Fitz-James.

Contenu :

Informations complémentaires :

Signatures de Louis XV et Marie Leczinska.

Cote originelle du document :

MC/ET/XXIX/386

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Acte coté en Réserve.

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2002-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004 Date de création de la notice :

2011 Date de révision :

Cote :

MC/RS//1066

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Description physique :

Importance matérielle :

20 ff. papier

Personnes :

Aumont, Louis Marie Augustin (1709-1782 , duc d'), Aumont, Victoire Félicité de Durfort-Duras (1706-1753 , duchesse d'), Fitz-James, Henri Jacques de (1700-1721)

Type de document :

contrat de mariage

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