Document d'archives : Création : correspondance, notes, amendements de la loi cadre office, propositions de loi, avant-projet de décret, comptes-rendus...
Titre :
Création : correspondance, notes, amendements de la loi cadre office, propositions de loi, avant-projet de décret, comptes-rendus de réunions de groupes de travail, rapport moral, tableaux, coupures de presse, graphique, cartes, télex, documentation, 1980-1982.
Cote :
19940088/2
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1928-1983)
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Aquitaine (France , région administrative), Italie, Languedoc-Roussillon (France , région administrative), Gers (Midi-Pyrénées , département), Midi-Pyrénées (France , région administrative)
Thèmes :
Politique agricole commune, action sociale, alcool, alcoolisme, association, boisson alcoolisée, commerce extérieur, commercialisation, conflit du travail, coopérative rurale, exportation, fiscalité, industrie agricole et alimentaire, office agricole, organisation professionnelle, pari mutuel, personnel, publicité, signe de qualité, taxe, vin, viticulture
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, politique communautaire, promotion, relations avec les usagers, relations du travail, relations internationales, réglementation, tutelle