Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Conseils informels Conseil de Sienne (28 mai 1985) - L'agriculture dans la société - Nouvelles utilisations des produits...

Date : 1984 - 1986

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Titre :

Conseils informels Conseil de Sienne (28 mai 1985) - L'agriculture dans la société - Nouvelles utilisations des produits agricoles - Productions alternatives - Agriculture et environnement - Commerce extérieur en agriculture - Céréales - Précédente réforme de la P.A.C. - Agriculture italienne - Déclarations de M. ANDRIESSEN - Notes sur l'avenir et la réforme de la P.A.C. Article de Claude VILLAIN sur l'avenir de la P.A.C. - Notes diverses Conseil informel de Luxembourg (23-24 septembre 1985) : sucre A.C.P. - Livre vert : analyses générales - Réactions sectorielles - Position des Etats-membres sur le livre vert

Cote :

19860664/10

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1984-1986)

Personnes :

Nallet, Henri (1939-....)

Institutions :

Communauté européenne, Conseil de l'Europe

Lieux :

Luxembourg, Milan (Italie)

Thèmes :

céréale, hygiène alimentaire, prix agricole, produit agricole

Type de document :

Fonctions :

action gouvernementale, politique communautaire

Activité :

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