Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : EDIFICES COMMUNAUX .- immeubles du 1er arrondissement, entretien : devis, rapport, autorisation,...

Date : 1929 - 1958

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Contenu :

EDIFICES COMMUNAUX .- immeubles du 1er arrondissement, entretien : devis, rapport, autorisation, correspondance, état général des propriétés communales, liste des bâtiments communaux (1929-1958)

Cote :

938WP/59

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Personnes :

SERVICE DE L'ARCHITECTURE

Lieux :

GIRAUD--COURS GENERAL 035, ROBATEL--PLACE TOBIE 005, MARTIN--RUE DU MAJOR 007, GRANDE-COTE--MONTEE DE LA, LONGUE--RUE 009, LEYNAUD--RUE RENE 018, DONAT--PASSAGE, GIRAUD--COURS GENERAL 033, DESIREE--RUE, GRIFFON--RUE DU 004, 1ER ARRONDISSEMENT, VIALLE--RUE DE LA 018, CROIX-ROUSSE--BOULEVARD DE LA, PECHERIE--QUAI DE LA, BURDEAU--RUE 027, ROBATEL--PLACE TOBIE 009, VIALLE--RUE DE LA 010, BOUTEILLE--RUE, LEYNAUD--RUE RENE 020

Thèmes :

EDIFICE COMMUNAL

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