Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : LA GUILLOTIERE : état-civil : naturalisations : déclaration des étrangers pour l'établissement de...

Date : 1825 - 1880

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Contenu :

LA GUILLOTIERE : état-civil : naturalisations : déclaration des étrangers pour l'établissement de leur domicile et pour l'option de nationalité (art. 9 du Code civil) : registre 1825-1880

Cote :

4WP/95

Inventaire d'archives :

Vie privée

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de La Guillotière

Langues :

Français

Lieux :

GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA

Thèmes :

ETRANGER, NATURALISATION