Document d'archives : Extrait du procès-verbal des séances de la commission de l'hôpital civil et militaire du 12 brumaire an V nommant le sieur...
Titre :
Extrait du procès-verbal des séances de la commission de l'hôpital civil et militaire du 12 brumaire an V nommant le sieur Leenhard pour son receveur. Acceptation par le sieur Fajon fils des fonctions de trésorier des hospices civils (an 6). Lettre du préfet de l'Hérault (1822) sur la continuation de M. Fajon dans les fonctions de receveur, d'après la décision du conseiller d'État chargé de l'administration générale des hospices. Arrêté du ministre de l'Intérieur fixant le cautionnement de ce comptable (1825). Inscription hypothécaire prise sur les immeubles fournis en garantie par ce dernier; main levée et radiation d'hypothèque (1835). Gestion du sieur Espagne, secrétaire de ces établissements pendant les trois mois où il a rempli les fonctions de receveur provisoire
Cote :
1 HDT 2 K 1