Document d'archives : POLICE LOCALE: - établissement de bancs de tisane, de kiosques à fleurs, de cabanons de marchands de...
Contenu :
POLICE LOCALE: - établissement de bancs de tisane, de kiosques à fleurs, de cabanons de marchands de journaux: adjudication, droits d'enregistrement, demandes et réclamations: correspondance, rapports, cahier des charges, arrêtés 1871-1884 - ferme du prix des places sur les marchés découverts: correspondance, cahier des charges, plans, arrêtés, délibération, rapports 1877-1897 - vogues ou fêtes baladoires: enquête sur les emplacements, ferme des droits à percevoir: correspondance, plans, rapports, arrêtés, délibération, procès verbal d'adjudication, cahier des charges 1878-1881 - perception de redevances pour installations diverses sur la voie publique: rapports, arrêtés, correspondance, plans 1895-1930 - perception de redevances pour installations diverses sur la voie publique: établissement d'une galerie en ciment dans la traversée de la rue de Jussieu: pétition: rapports, arrêtés, délibération, correspondance 1912-1913
Cote :
923WP/254
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français