Document d'archives : Voirie : fixation des alignements de la traverse -du village par le chemin de grande communication n° 6 (1905) ; vente du droit...
Titre :
Voirie : fixation des alignements de la traverse -du village par le chemin de grande communication n° 6 (1905) ; vente du droit de servitude perpétuelle d'aqueduc au lieu-dit A la Vigne (1845) ; échange de terrains pour prise d'eau (1645) ; tableau des chemins vicinaux ( 1865) ;de chemins et de propriétés adjacentes (1829) ; anticipations sur chemins communaux : procès verbal de visi te du géomètre ( 1810, 1829) ; affaire Gaillard : anticipation sur le chemin vicinal Provenchère-Bougnon, lieu-dit en la Galmelle (1831) ; registre des bulletins d'adhésion à l'abornement des propriétés contigues aux chemins ruraux (1863) ; abornement des chemins ruraux : procès verbal (1864) ; arrêté du conseil de préfecture sur le bornage de propriétés (1888) ; travaux à effectuer sur les chemins vicinaux : arrêté préfectoral, devis (1830) ; achèvements des chemins vicinaux, désignation : délibération (1868) ; ressources affectées à la construction et l' entretien des chemins vicinaux (1852-1885) ; affaire Desprez : creusement d'un fossé sur le chemin vicinal Provenchère-Bougnon, lieu-dit Au Pré du Chêne (1830-1831) ; adjudication des boues des fontaines (1830-1908).
Cote :
426 Edepot 15