Document d'archives : ) SEINE et OISE (ou YVELINES - S du Monastère de N.D. de Charité : achat d'imm. 15.7.65 - S de l'Enfant Jesus de Viscelly : -...
Titre :
) SEINE et OISE (ou YVELINES - S du Monastère de N.D. de Charité : achat d'imm. 15.7.65 - S de l'Enfant Jesus de Viscelly : - leg LEBOUES. 22.4.66 - transfert d'imm. 13.2.67 - emprunt. 25.X.67 - P.S. des Pauvres de Saint Pern leg GUSSOIN. 21.V.61 F. de la ch. de S V de Paul : vente d'imm. 10.1.68 T DEUX SEVRES - P.S. de Pauvres de Niort : vente terrain. 13.6.68 - Congreg. S. de l'Immaculé Conception a Niort : emprunt. 21.7.69 SOMME - Assoc. diocésain d'Arnes et d'Amien. leg BRIQUET. 31.1.55 Inst. Sainte Colette à Corbie - recours légale aff. s. date - Religieuse Augustines (Et d'Abbell) - emprunt. 20.1.1970
Cote :
19770133/69
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, bourse d'étude, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, décret, fabrique d'église, immeuble, organisation religieuse, protestantisme, secours, subvention, édifice cultuel
Type de document :
arrêté, dossier de subvention, dossier individuel, décret, registre