Document d'archives : Propriétés. – Achat, location, évaluation, remise des anciennes fondations pieuses à l’Association diocésaine : actes notariés,...
Titre :
Propriétés. – Achat, location, évaluation, remise des anciennes fondations pieuses à l’Association diocésaine : actes notariés, délibérations du bureau de l’hospice et du conseil municipal, évaluation des propriétés non bâties, plans, correspondance (1889-1954). Assurances contre l’incendie : polices, avenants, extraits du registre de délibérations de l’hospice (1865-1910).
Cote :
Hdpt 16 N3
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2010-05-04 | versement numéro via 2010 133 Hôpital local (Fraize, Vosges) |
Lieux :
Thèmes :
acquisition, assurance, cession, congrégation, domaine immobilier, domaine mobilier, location, établissement public d'hospitalisation, évaluation
Type de document :
contrat, correspondance, délibération, minute notariale, plan, rapport