Document d'archives : « Séance du 11 Germinal l'an 3 » [31 mars 1795].

Contenu :

  • Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département des Landes. « Personnel. » Cas du citoyen Coinchot, ingénieur ordinaire.
  • Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. « Défense de l'île des Moulins à poudre de Toulouse.»
  • Affaire rapportée par le citoyen Limay. Département de Loir-et-Cher. « Mesures générales. »

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