Document d'archives : XVIIIe
Contenu :
État du fonds
« Loix municipales et économiques du Languedoc. » — Tome IV : Des municipalités diocésaines ou des États particuliers et Assiettes des diocèses. — Des commissaires principaux et des commissaires ordinaires des Assiettes. — Des officiers des diocèses. — Règlements généraux pour les Assiettes et les autres assemblées diocésaines. — Création et suppression de sièges d'élection dans les diocèses du Languedoc. — Frais d'Assiette ét autres dépenses ordinaires des diocèses. — Notices sur les États particuliers et Assiettes des 24 diocèses de la province. — A Montpellier, chez Rigaud et Cie, libraires, 1786.
Cote :
C 217
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Volume.) — In-4°, 668 pages, papier (imprimé).