Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Notoriété après décès de Louis Joussot, ancien sculpteur, rentier, demeurant 25, rue du Faubourg-Poissonnière, et Madeleine...

Date : 8 août 1853

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Titre :

Notoriété après décès de Louis Joussot, ancien sculpteur, rentier, demeurant 25, rue du Faubourg-Poissonnière, et Madeleine Françoise Heget, sa femme.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

Date de création de la notice : 2019 (Mahaut Faré, stagiaire)

Cote :

MC/ET/VII/788

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Heget, Madeleine Françoise, Joussot, Louis

Lieux :

Faubourg-Poissonnière (rue du)

Type de document :

Activité :

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