ROZERON Pierre (legs), ROZERON abbé Pierre (donation)

ALLEX - - Propriétés. Contestations de propriété, ALLEX - - Dons et legs. Donation conditionnelle, ALLAN - - Écoles primaires. Construction, ALBON - - Sources. Source d'eau, ALLEX - - Cimetière. Concession, ALBON - - Poste. Transport des dépêches : demande l'annulation d'une décision, ALLAN - - Hypothèques. Inscriptions hypothécaires, ALBON - - Propriétés. Contestations de propriété, AIX - - Comptabilité communale. Détournements de crédits, ALLEX - - Éclairage public. Éclairage, ALIXAN - - Propriétés. Indemnités, AIX - - Propriétés. Contestations de propriété, ALIXAN - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, ALIXAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, ALIXAN - - Propriétés. Droits d'arrosage, ALIXAN - - Dons et legs. Legs Abbé Pierre ROZERON, ALLEX - - Cimetière. Travaux, ALLAN - - Taxes. Taxes de pâturages, ALBON - - Cimetière. Agrandissement, ALIXAN - - Travaux communaux. Travaux divers, ALIXAN - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Travaux communaux. Travaux divers, ALLEX - - Égouts. Égouts, ALIXAN - - Accidents. Accident de travail, AIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte, ALBON - - Personnel. Garde-champêtre

Administration communale -- Cimetière -- Agrandissement (1872), Administration communale -- Cimetière -- Concession (1893), Administration communale -- Cimetière -- Travaux (1873-1885), Administration communale -- Personnel -- Traitement (1872-1890), Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896), Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912), Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Détournement de crédits (1924), Contributions et formalités -- Hypothèques -- Radiation (1866-1918), Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Taxe de pâturage (1874-1921), Eaux -- Sources -- Dégradations (1877-1880), Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit d'arrosage (1881-1899), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913), Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Contrat d'éclairage (1873-1913), Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899), Poste et télécommunications -- Transport des dépêches -- Adjudication (1890), Poste et télécommunications -- Transport des dépêches -- Rupture de contrat (1891), Santé -- Accidents -- Accidents du travail (1883-1912), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Annulation (1869-1902), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Contentieux (1872-1903), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Remboursement (1871-1915), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

ACHARD, maire d'Aix, AGREL (Noël), entrepreneur à Allex, Aix (commune), Albon (commune), Alixan (commune), Alixan (bureau de bienfaisance), Alixan (maire et conseil municipal), Allan (commune), Allex (commune), BADIN (Jean), garde particulier à Saint-Martin-d'Albon, BELLIER (Caroline), supérieure générale de la congrégation Sainte-Marthe à Bellay (Ain), BELLIER (Joseph), propriétaire à Vouleux (Châteauneuf-d'Isère), BLACHE, adjoint au maire d'Alixan, BOURGEAUD, membre de la commission du bureau de bienfaisance d'Alixan, BRUNET (Charles), journalier à Saint-Romain-d'Albon, CHAMBRIER (Édouard), cultivateur à Aix, CHATTE (Saint-Cyr), propriétaire à Alixan, Congrégation de Sainte-Marthe de Bellay (Ain), DOREL (André), propriétaire à Andancette, DOREL (Joseph), propriétaire à Andancette, DUC, négociant, propriétaire à Allex, DUTRAIT, docteur en médecine à Saint-Marcellin (Isère), ESPENEL (Léon), entrepreneur à La Bâtie-Rolland, FAURE (Pierre), maire d'Aix-en-Diois, FIERE (Henri) et consorts, d'Alixan, GAILLARD-BANCEL (de), avocat, propriétaire à Allex, GILIBERT, maire d'Alixan, GILLOUIN (Jean Daniel), propriétaire à Aix, JURUS (François), filateur, JURUS (François), négociant, d'Allex, LAFAURY, négociant à Saint-Romain-d'Albon, PAQUIEN (Jean), propriétaire à Saint-Martin, PERRONNIER, docteur en médecine à Romans, PLANTIER (veuve), d'Alixan, PRADELLE (Baptiste Martin), propriétaire à Montélimar, Préfet de la Drôme, ROBERT (Jean Joseph), propriétaire à Saint-Martin-d'Albon (Albon), ROBERT, militaire retraité à Saint-Martin d'Albon (Albon), ROBIN (Narcisse), propriétaire à Alixan, ROZERON (Pierre), héritiers de l'abbé d'Alixan, SAVEL (Joseph), journalier cultivateur, de Valence, SIBEUD (Frédéric), entrepreneur à Montélier, SIEYES (Marquis de), propriétaire à Bourg-lès-Valence, de Valence, Société Anonyme des Forces et Éclairages Électriques à Livron, TAMIAN (Jean Joseph), propriétaire à Allex, VALLON, propriétaire à Bourg-de-Péage, VEYRET, cantonnier communal