Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Antonin-Chauliac (allée), CAFE LATIN, Michel CAYLET, licence n° 16 de 3ème catégorie (1980-2000). Antonin-Chauliac (allée), LE DECLIC, ARNAUD Didier Jean Henri, licence n° 77 de 4ème catégorie (1943-2002). Arceaux (boulevard des), BAR LA CIGALE, Olivier ROQUES, licence n° 18 de 4ème catégorie (1945-2005). Arceaux (boulevard des), HOTEL DES ARCEAUX, Olivier BARNAULT, licence n° 19 de 3ème catégorie (1987-1992). Argencourt (rue d’), CROWNE PLAZZA MONTPELLIER CORUM, François QUANTIN, licence n° 464 de 4ème catégorie (2006-2008).
Cote :
810 W 5
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
ARNAUD, Didier, BARNAULT, Olivier, CAYLET, Michel, François QUANTIN, ROQUES, Olivier
Institutions :
Bar la Cigale, CROWNE Plazza, Café Latin, Hôtel des arceaux, le Déclic