Document d'archives : Actions Culturelles (manifestations, journée du Patrimoine, expositions, guide conférenciers, autre....) : dossier de subvention...

Titre :

Actions Culturelles (manifestations, journée du Patrimoine, expositions, guide conférenciers, autre....) : dossier de subvention : correspondance, documentation, projets, programmation, devis, demandes de subvention association, rapports d'activités, documents sur les associations, comptes de résultats asso, conventions (copies), fiche opération, tableaux crédits investissement, arrêtés de subvention (copies), factures, RIB, chèques (copies), extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Contenu :

Critère d'échantillonnage : 1 dossier sur 2.

Cote :

3407 W 47 à 52

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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