Document d'archives : Biens nationaux. - Adjudications, an IV-an XIII ; baux à ferme, an IX-1810 ; décomptes pour acquisition de domaines nationaux,...
Titre :
Biens nationaux. - Adjudications, an IV-an XIII ; baux à ferme, an IX-1810 ; décomptes pour acquisition de domaines nationaux, 1814-1817 ; "Résumé des faits qui amenèrent la possession de l'évêché de Luçon par la ville et ensuite sa réaffection aux cultes", [après 1861].
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Luçon (Vendée)