Document d'archives : Dossiers familiaux uniques clos en 2005 et 2010.
Contenu :
Échantillonage des années en 0 et 5 de dossiers familiaux uniques.
Cote :
3324 W 1-14
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)
Description physique :
Information matérielles :