Document d'archives : . 1813-1822
Contenu :
<p>Contient aussi les NMD.</p>
Cote :
6 E 91 5
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2002</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Voir 7 E 91 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>