Document d'archives : Délibération n°403 - Écoles Léon Trulin et Albert Samain. 12ème lot. Installations sanitaires. Adjudication.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis descriptif forfaitaire, plan, lettre, bon de commande, affiche, lettre de soumission, état nominatif des soumissionnaires, note manuscrite, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/9731
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier