Document d'archives : Acensement de l'île de la Crosnière et association entre Joly du Berceau et Cornil-Guislain Jacobsen : brouillon de contrat...

Titre :

Acensement de l'île de la Crosnière et association entre Joly du Berceau et Cornil-Guislain Jacobsen : brouillon de contrat d'association (1766) ; lettres de Joly du Berceau à Jacobsen (1766-1768) ; extraits du registre du Conseil du Prince de Condé exposant les conditions de l'acensement (1766) ; acte d'acensement en deux exemplaires (1766) ; acte par lequel la partie nord de la Crosnière devient la propriété d'une des soeurs de Jacques Augustin Joly du Berceau et de son époux, suite au décès de celui-ci (1771) ; récépissés de dépôt de pièces pour l'enregistrement de la concession (1791).

Archives départementales de la Vendée

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