Document d'archives : Délimitation, entretien, aménagement, procès-verbaux d'arpentage (an X-1896). Exploitation de la coupe affouagère (an XIII-1869)....
Titre :
Délimitation, entretien, aménagement, procès-verbaux d'arpentage (an X-1896). Exploitation de la coupe affouagère (an XIII-1869). Ventes de bois (1807-1829, 1904-1908). Procès-verbal de balivage et martelage (1830). Location de la chasse (1849-1863).<lb/>Droits divers. Concession au cimetière (1888-1940).
Cote :
246 Edepot 44
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable