Document d'archives : Élections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.- Renouvellement de 1833 : instructions, états des conseillers dont...
Titre :
Élections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.- Renouvellement de 1833 : instructions, états des conseillers dont l'élection est annulée, réclamations ; renouvellement de 1834 : tirage au sort des séries cantonales à renouveler, arrêtés préfectoraux, feuilles d'inscription des votants et procès-verbaux des élections ; élections partielles de 1835 : feuille d'inscription des votants.
Cote :
3 M 96
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 3 M Plébiscites et élections
Thèmes :
conseiller d'arrondissement, conseiller général, élection, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale