Document d'archives : Statuts de la communauté de 1429.

Contenu :

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Copie.

Cote :

E DEPOT MODENE AA 1

Inventaire d'archives :

Commune de Modène

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce document n'avait pas été coté dans l'inventaire du XIXe siècle et vient donc en complément à cet inventaire. Il a été réintégré dans le fonds communal en 1979 (venait-il de la sous-série 4 E Communes ? Il n'est pas possible de le préciser avec exactitude) et coté alors AA 1. Cela a induit des changements de cote par rapport à l'inventaire de 1862.

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse
Voir aussi une copie imprimée des statuts de 1429 conservée dans les fonds des Archives départementales sous la cote 1 J 666, pièce 3 (1691). Voir aussi sous la même cote la pièce 2 : "mémoire pour les sieurs consuls et communauté de Modène contre M. Antoine-Joseph-Bernard de Raymond de Mormoiron, chevalier, seigneur dudit lieu", 1765 (95 p.), dont le premier paragraphe concerne les statuts.

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