Document d'archives : Registres des consultations.
Cote :
730W/47-730W/374;752W/312-752W/682
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les registres contiennent des informations protégées au titre du secret médical, pendant une durée de 120 ans à compter de la date de leur clôture, en application de l'art. L. 213-2, I, 2° du code du patrimoine.