Document d'archives : Registres aux titres, 1ère série.
Contenu :
Les 5 premiers de ces registres où sont transcrites les pièces originales furents fait en 1530-1531 par Pierre Hochart, procureur-syndic de 1518 à 1547 et par son clerc Charles aux Cauches.
Cote :
15879-15892
Inventaire d'archives :
AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance générale
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable