Document d'archives : 1783-1788
Contenu :
État du fonds
Procès-verbaux des séances de l'Assiette du diocèse d'Alet. — L'Assemblée se forme au palais épiscopal ; elle va en corps ouïr la messe et se rend ensuite à l'Hôtel-de-Ville où elle siège sous la présidence de l'évêque. — Lecture des commissions, mandes, instructions et règlements. — Prestation de serment. — Nomination des officiers diocésains, du commissaire auditeur des comptes, des porteurs et du clavaire de l'Hôtel-de-Ville, de l'inspecteur des travaux. — Délibérations relatives : aux impositions ordinaires ; — aux travaux diocésains ; — aux vingtièmes des biens nobles, — des maisons, — de l'industrie, — des bacs, péages, leudes, moulins, etc. ; — aux dettes anciennes et nouvelles ; — à un emprunt pour l'acquisition des nouvelles charges municipales. — Rapport sur un projet, qui est abandonné, d'établir des postes dans le diocèse. — Bénédiction et clôture.
Cote :
C 175
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Registre.) — In-folio, 188 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui