Document d'archives : 1783-1788

Contenu :

État du fonds
Procès-verbaux des séances de l'Assiette du diocèse d'Alet. — L'Assemblée se forme au palais épiscopal ; elle va en corps ouïr la messe et se rend ensuite à l'Hôtel-de-Ville où elle siège sous la présidence de l'évêque. — Lecture des commissions, mandes, instructions et règlements. — Prestation de serment. — Nomination des officiers diocésains, du commissaire auditeur des comptes, des porteurs et du clavaire de l'Hôtel-de-Ville, de l'inspecteur des travaux. — Délibérations relatives : aux impositions ordinaires ; — aux travaux diocésains ; — aux vingtièmes des biens nobles, — des maisons, — de l'industrie, — des bacs, péages, leudes, moulins, etc. ; — aux dettes anciennes et nouvelles ; — à un emprunt pour l'acquisition des nouvelles charges municipales. — Rapport sur un projet, qui est abandonné, d'établir des postes dans le diocèse. — Bénédiction et clôture.

Cote :

C 175

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 188 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui

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