Document d'archives : Petite voirie. Chemins vicinaux (an XIII-1848). Chemin de grande communication n° 14, de Combeaufontaine à Faverney (1837-1861)....
Titre :
Petite voirie. Chemins vicinaux (an XIII-1848). Chemin de grande communication n° 14, de Combeaufontaine à Faverney (1837-1861). Prestations (1815-1840). Ressources (1847-1848).<lb/>Régime des eaux. Curage des fossés et ruisseaux (1 plan, 1837-1925).
Cote :
392 Edepot 38
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable