Document d'archives : Divisions des communes en sections électorales. Dossiers des communes concernées : Bernienville (1890) ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen...
Titre :
Divisions des communes en sections électorales. Dossiers des communes concernées : Bernienville (1890) ; Bois-Jérôme-Saint-Ouen (1931) ; Champigny-la Futelaye (1893) ; (La) Chapelle-Gauthier (1894) ; Collandres-Quincarnon (1910) ; (La) Couture-Boussey (1884) ; Dampmesnil (1920) ; Ecardenville-la-Campagne (1901) ; Flancourt (1884 et 1923) ; Fontaine-l'Abbé (1885) ; Gasny (1912) ; (Le) Plessis-Hébert (1884) ; (Le) Plessis-Sainte-Opportune (1892) ; Saint-Marcel (1933) ; Saint-Pierre-de-Bailleul (1899).
Cote :
3 M 5
Inventaire d'archives :
Lieux :
Plessis-Hébert (le), sections électorales, Bernienville, sections électorales, Dampsmesnil, sections électorales, Bois-Jérôme-Saint-Ouen, sections électorales, Saint-Pierre-de-Bailleul, sections électorales, Couture-Boussey (la), sections électorales, Plessis-Sainte-Opportune (le), sections électorales, Flancourt-Catelon, sections électorales, Collandres-Quincarnon, sections électorales, Saint-Marcel, sections électorales, Ecardenville-la-Campagne, sections électorales, Champigny-la-Futelaye, sections électorales, Fontaine-l'Abbé, sections électorales, Chapelle-Gauthier (la), sections électorales
Thèmes :
Commerce, Santé, administration préfectorale, agriculture, circonscriptions électorales, communes, sections électorales, droits d'usage forestiers, hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections