Document d'archives : CP du 29/11/2013 : Baduel Emilie, Barbazange Jean-Luc, Groffal Christian, Viaud Thomas, Viers Jean-Pierre (2012-2014) ;...
Titre :
CP du 29/11/2013 : Baduel Emilie, Barbazange Jean-Luc, Groffal Christian, Viaud Thomas, Viers Jean-Pierre (2012-2014) ; Faubladier Régis (annulé) (2012).
Cote :
2261 W 4
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Année d'élimination prévue
2024
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2065
Thèmes :
ACTION ECONOMIQUE, ARTISAN, COMMERCANT, ECONOMIE, ENTREPRISE, FINANCEMENT