Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DU DOUBS.
Contenu :
- Affaire n° 20 : "Frasne à Vallorbe. Traversée et déviation des principaux cours d'eau.
Conférence avec le service hydraulique." Avis rendu le 8 février 1912.
- Affaire n° 778 : "Train local de Vesoul à Besançon. Différend entre les départements du
Doubs et de la Haute-Savoie." Avis rendu le 2 mai 1912.
- Affaire n° 1338 : "Route Nationale n° 67. Reconstruction du pont Battant à Besançon. "
Avis rendu le 4 juillet 1912.
- Affaire n° 2288 : "Canal du Rhône au Rhin (Partie comprise entre la Saône et Besançon).
Avant-projet des travaux de parachèvement." Avis rendu le 12 décembre 1912.
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