Document d'archives : Communes de Bezaudun-sur-Bine, Bouvières, Crupies, Felinès-sur-Rimandole, Le Momas, Poët-Celard....
Titre :
Communes de Bezaudun-sur-Bine, Bouvières, Crupies, Felinès-sur-Rimandole, Le Momas, Poët-Celard.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
arrêtés de nomination et d'avancement ; cession de terrain ; état
des redevances pour l'eau et l'assainissement ; adjudication des
fleurs de tilleuls communaux à Bouvières ; travaux : entretien des
routes.
Cote :
2093 W 292
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.