Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BLAIN, Barthélemy

Date : 8 octobre 1715

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Contenu :

Barthélemy Blain a la qualité de procureur postulant en la sénéchaussée soumissions amirauté judicatures et vigueries d'Arles

Barthélemy Blain succède à son père François Blain en raison de sa démission. Il est question d'un extrait baptistaire du premier juin 1681 concernant Barthélemy Blain.

Cote :

V/1/223

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Personnes :

BLAIN, Barthélemy (procureur), BLAIN, François (procureur)

Lieux :

Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Arles (Bouches-du-Rhône)

Document d'archives : BLAIN, Barthélemy

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