Document d'archives : Registres de déclarations et modifications d'associations.
Cote :
3996 W 1-26
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
versement, 17 mai 2017
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les deux registres couvrant la période 1902-1935 ont été cotés en série Z (2 Z 19 et 20)
Mise en forme :
Mode de classement
chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Observations :
Commentaire
classé, 2017
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle