Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1871. - Revenus et charges, 1818-1887 : emprunts et impositions (1818-1898),...

Date : 1817 - 1926

Voir le contexte de la notice

Titre :

Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1871. - Revenus et charges, 1818-1887 : emprunts et impositions (1818-1898), concessions à perpétuité (1879). - Édifices et services publics, 1907-1926 : abreuvoir de Bois-Luneau (1907), poste et téléphone (1912-1926), transformateur électrique (1921). - Édifices du culte, 1907-1923 : presbytère (1907-1908), église (1923). - Mines d'antimoine, 1912-1918. - Litiges, 1817-1838 : entre la commune et M. de Frotier de Bagneux au sujet de chemins (1817-1826), entre la commune et M. Girardeau pour empiètement de terrain (1835), entre la commune et M. Guilbaud-Joussière au sujet d'un arbre (1837-1838).

Inventaire d'archives :

1 O - Affaires communales (avant 1940)

Description physique :

Importance matérielle :

0.067

Lieux :

Thèmes :

19e siècle, 1e moitié 20e siècle, Préfecture, architecture civile, architecture religieuse, histoire locale

Type de document :

Document d'archives

Partager :