Document d'archives : Répertoires des entrées.

Cote :

713W/467-713W/483

Inventaire d'archives :

Hôtel-Dieu

Conditions d'accès :

Ces répertoires, qui font apparaître le comportement de personnes dans des conditions susceptibles de leur porter préjudice, sont librement communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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