Document d'archives : Acquisition et cession foncière. - Acquisition du terrain cadastré BR566, 5 rue Marie-Caizergues, appartenant au Syndicat des...

Titre :

Acquisition et cession foncière. - Acquisition du terrain cadastré BR566, 5 rue Marie-Caizergues, appartenant au Syndicat des Copropriétaires Les Boutons d'Or (AC 03 00009, acte du 10 août 2004) . Vente à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine des immeubles cadastrés HP137, HP479, HS361, HR359, HR104, HR360, situés 4 rue Sainte-Ursule, 8 rue Sainte-Ursule, 43 rue de l'Amandier, 45 rue de l'Amandier, 2 rue Saint-Pierre, 6 rue Saint-Pierre, (AC 04 00026, acte du 13 décembre 2004) .

Cote :

517 W 24

Inventaire d'archives :

517W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Acquisition et cession foncière. - Acquisition du terrain cadastré BR566, 5 rue Marie-Caizergues, appartenant au Syndicat des Copropriétaires Les Boutons d'Or (AC 03 00009, acte du 10 août 2004) . Vente à la Société d'Equipement...

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