Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Renonciation à donation par Adeline Julie Antoinette Toury, veuve d'Alexandre Pierre Le Bailly, ladite veuve sans profession, rue...

Date : 1871 - 1871

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Titre :

Renonciation à donation par Adeline Julie Antoinette Toury, veuve d'Alexandre Pierre Le Bailly, ladite veuve sans profession, rue de Clignancourt, n° 45.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2015 (MF. Nivet) Date de création de la notice:

Cote :

MC/ET/XIV/911

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)

Personnes :

Le Bailly, Alexandre Pierre, Toury, Adeline Julie Antoinette

Lieux :

Clignancourt (rue de)

Type de document :

donation, renonciation

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