Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Planning, carnets de chantiers de l'architecte, procès-verbaux de réunions de chantiers, plans, dossier de paiements des...

Date : 1990 - 1994

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Titre :

Planning, carnets de chantiers de l'architecte, procès-verbaux de réunions de chantiers, plans, dossier de paiements des entreprises, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, plans des ouvrages exécutés, rapport d'expertise dommages-ouvrage (1994)

Contenu :

Le dossier de paiement des entreprises contient le calcul des honoraires, les certificats de paiements, la situation définitive, les pénalités retards.

Cote :

140 J 69

Inventaire d'archives :

Bachelot, Bernard

Personnes :

Bachelot, Bernard (architecte), Bayle, Jean-François (président-directeur général de l'usine Majesté), Chabbert, Patrice (architecte)

Institutions :

Omnium technique d’Études de la Construction et de l’Équipement (OTCE)

Lieux :

Carmaux (Tarn, France), Tarn (France ; département), Toulouse (Haute-Garonne, France), Carmaux (Tarn, France) -- Usine Majesté, Carmaux (Haute-Garonne, France) -- Avenue du Roucan, Carmaux (Tarn, France) -- Zone industrielle La Favarelle, France

Thèmes :

architecte, architecture, entreprise, industrie, industrie agro alimentaire, plan, urbanisme, usine

Type de document :

Documents écrits, rapport d'expertise

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