Document d'archives : Certificats de dépôt à l’intendance par les seigneurs, et de transmission aux secrétaires des communes, des états de tous leurs...
Titre :
Certificats de dépôt à l’intendance par les seigneurs, et de transmission aux secrétaires des communes, des états de tous leurs hommes taillables. - Requêtes présentées au Roi, à cet égard, par Monseigneur de Rolland, archevêque de Tarentaise, et par le prévôt du Petit-Saint-Bernard.
Cote :
C 4992
Inventaire d'archives :
C - Sous-fonds de la Subdélégation provinciale pour les affranchissements en Tarentaise.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre. - In-4° cartonné, 156 feuillets, papier.