Document d'archives : Impôts directs.-Contributions versées par la commune : tableaux (1870-1871, 1881-1882, 1894-1930). Contributions :...
Titre :
Impôts directs.-Contributions versées par la commune : tableaux (1870-1871, 1881-1882, 1894-1930). Contributions : correspondance, communiqué, arrêté préfectoral (1867-1903, s.d.). Contribution foncière, nouvelle répartition : rapport (1826). Commissaires répartiteurs et classificateurs, nomination : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, listes (1807-1929). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxes sur les vélocipèdes et sur les billards : rôle primitif (1899). Bœuf banal de la commune de Selles, entretien et logement : rôle de répartition entre les habitants (1808).<lb/><lb/>1 liasse, 156 pièces papier, 1 livret.
Cote :
485 Edepot 68