Document d'archives : Saint Fargeau
Contenu :
Saint Fargeau :
- Titres d'acquisition : ROCHER/CMP, POMMIER/CMP, LABY/CMP, BIDAULT/CMP, ROUSSEAU/CMP, VILLAIN/CMP, HANOTELLE/CMP, LECOUTEUX/CMP, MARANDAS/CMP, SOUCHET/CMP, SELLIER/CMP, LA ROCHE/CMP, adjudication MICHEL/CMP.
- Etat de frais, droits de viabilité.
- Compte avec Desprats relatif aux loyers et contributions dues par les propriétaires ou locataires des terrains acquis par la CMP
- Correspondance, congés et expulsions des locataires.
- Proposition d'acquisition par la Sté DESMARAIS.
- Dossier de demande d'ouverture d'une baie vitrée sur le faisceau de voies : BLEMIHOUB/RATP.
- Projet d'installation d'un poste de drainage polarisé aux abords des ateliers.
- Compte de mitoyenneté HIRMAIN/CMP, et mitoyenneté CMP/Sté CURTY.
- Titres d'acquisition : ROCHER/CMP, POMMIER/CMP, LABY/CMP, BIDAULT/CMP, ROUSSEAU/CMP, VILLAIN/CMP, HANOTELLE/CMP, LECOUTEUX/CMP, MARANDAS/CMP, SOUCHET/CMP, SELLIER/CMP, LA ROCHE/CMP, adjudication MICHEL/CMP.
- Etat de frais, droits de viabilité.
- Compte avec Desprats relatif aux loyers et contributions dues par les propriétaires ou locataires des terrains acquis par la CMP
- Correspondance, congés et expulsions des locataires.
- Proposition d'acquisition par la Sté DESMARAIS.
- Dossier de demande d'ouverture d'une baie vitrée sur le faisceau de voies : BLEMIHOUB/RATP.
- Projet d'installation d'un poste de drainage polarisé aux abords des ateliers.
- Compte de mitoyenneté HIRMAIN/CMP, et mitoyenneté CMP/Sté CURTY.
Cote :
1J6/21
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris