Document d'archives : Décision : D11/250.
Cote :
154AA/95
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 14/04/2011
Description physique :
Information matérielles :