Document d'archives : Registre de délibérations du conseil municipal et actes divers (an II-an VIII). A la fin du registre, matrice sommaire de la...
Titre :
Registre de délibérations du conseil municipal et actes divers (an II-an VIII). A la fin du registre, matrice sommaire de la contribution foncière (an VIII).
Cote :
525 Edepot 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable