Document d'archives : Visites des stations d'épuration : rapports, comptes rendus de mesures.
Cote :
361 W 20
Inventaire d'archives :
Préfecture. - Réglementation générale et police administrative (1883-2001)
Informations sur le producteur :
Val-d'Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 1984-05-06 | Versement numéro via 1984-01527 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION Bureau de la réglementation (2e bureau) |
Description :
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des communes, puis par ordre alphabétique des stations, et enfin par ordre chronologique
Description physique :
Importance matérielle :
0.1