Avenue de Lodève, travaux d’assainissement (marché n°5E060551 attribué à l’entreprise SCAM TP). – Dossier de consultation des entreprises : plans, profils, coupe type (2005). Réception et examens des offres : rapport de présentation publicité, registre des dépôts, procès-verbaux d’ouverture de la première et de la deuxième enveloppe, rapport d’analyse des offres, procès verbal de désignation du titulaire (2005). Dossier de l’entreprise : règlement de la consultation, registre des dépôts, publicité, procès-verbal d’ouverture des plis, rapport d’étude des offres, procès-verbal de désignation du titulaire, acte d’engagement, détail quantitatif estimatif, mémoire technique, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), acceptation du CCAP et du CCTP, déclaration du candidat (2005). Attribution et notification : délibération portant autorisation de signer le marché, notification (2005). Dossier Sécurité et Protection de la santé (SPS) : compte-rendu, convocation, correspondance (2005).

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