Document d'archives : Création et liquidation (1985-2000), conseils d'administration (1986-1997), réunions (1986-1997), assemblées générales...

Titre :

Création et liquidation (1985-2000), conseils d'administration (1986-1997), réunions (1986-1997), assemblées générales (1988-1997), rapports d'activité (1987-1996), comptabilité (1986-1997), personnel (1986-1997), salaires (1986-1997), dossiers de subventions concernant des fermes aquacoles (1983-1997), Centre régional d'expérimentation et d'application aquacole (1987-1993), Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (1990), Section charentaise des producteurs de palourdes (1985), ostréicultures (1974-1996), mytiliculture (1991-1994), vénériculture1982-1991), algues (1988-1995).

Cote :

1608 W 1-244

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Société d'économie mixte pour le développement de l'aquaculture charentaise (S.E.M.D.A.C.)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 avril 1998

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2051

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,90

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 1998

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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Liens